Mentions légales

Propriétaire du site : Patricia LAGIER

Responsable de la rédaction du site : Patricia LAGIER

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données récupérées via le formulaire de contact ne seront pas utilisé à des fins autre qu’un contact professionnel entre l’entreprise architectedevosreves.com et l’utilisateur.
L’usage des données récoltés est conforme aux finalités déclarées à la CNIL.

Ce site, ainsi que ses éléments -graphiques, textuels, et ses images- sont protégés par le droit d’auteur.
À ce titre, toute utilisation, reproduction ou transfert de ces éléments sans l’accord écrit de architectedevosreves.com constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’utilisation d’hyperliens pointant sur architectedevosreves.com doit être faite sous certaines réserves :
– les pages du site présent ne doivent pas être imbriquées dans un site existant mais s’ouvrir dans un nouvel onglet / une nouvelle fenêtre pour signaler à l’utilisateur le changement de site
– le lien doit mentionner le contenu visé